Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
"TRANSNORMANDIE" (S.A.), Rue de la Grande Epine, Zone Industrielle, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.

Numéro de dépôt :
1193395
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1992
Marque en couleurs, figurative de TRANSNORMANDIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) TRANSNORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSNORMANDIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193395.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 1992.

TRANSNORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORTS , FRANCE TRANSIT ETOILE , TRANS-NORMANDIE , OUEST TRANSIT EXPRESS O.T.E. , "TRANS.CENTER" , TRANS-NORMANDIE VOTRE PARTENAIRE TRANSPORT , "EXPRESS.TRANS.CENTER"


"TRANSNORMANDIE" (S.A.), Rue de la Grande Epine, Zone Industrielle, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Transport et entrepôt.